Ils nous parlent du référentiel


DELPHINE GAUDART, MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE L’HABITAT DURABLE

ANGELIKA POTH-MÖGELE, DIRECTRICE DES AFFAIRES EUROPÉENNES AU CCRE ( CONSEIL DES COMMUNES ET RÉGIONS EUROPÉENNES) BELGIQUE

" data-poster="http://rfsc.eu/wp-content/uploads/2016/03/angelika-poth-mogele-poster.png" >

Le RFSC en quelques mots


Le RFSC est un référentiel en ligne des villes et des territoires durables. Il aide les collectivités locales et leurs partenaires à élaborer et mettre en oeuvre des stratégies urbaines. En s’appuyant sur la charte de Leipzig, le site Internet porte une vision commune de la ville durable européenne à travers 30 objectifs stratégiques. Son ambition : favoriser un développement urbain intégré pour les villes de toutes tailles en Europe et valoriser les projets urbains durables.

Qui nous sommes


L’équipe de pilotage du RFSC est composée du ministère français du logement et de l’habitat durable, du conseil des communes et régions d’Europe, du Cerema (un établissement public qui travaille auprès des autorités nationales et locales dans le champ du développement durable), et de la fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU).

  • CCRE conseil des communes et régions d'Europe www.ccre.org/en

    Le Conseil des Communes et Régions  d’Europe (CCRE) est la plus importante et la plus ancienne association de collectivités territoriales en Europe. Elle est la seule organisation à fédérer les associations nationales d’autorités locales et régionales de 41 pays européens et représente, à travers elles, tous les niveaux de territoires – locaux, intermédiaires et régionaux.
    Depuis sa création en 1951, le CCRE promeut la construction d’une Europe unie, pacifique et démocratique fondée sur l’autonomie locale, le respect du principe de subsidiarité et la participation des citoyens. Notre travail s’organise autour de deux piliers :
    1. Influer sur les politiques européennes dans tous les domaines affectant les municipalités et les régions ;
    2. Constituer un forum de débat et de coopération entre les autorités locales et régionales en Europe via nos associations nationales.
    Le CCRE est également la section européenne de l’organisation mondiale Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU), par laquelle nous représentons les collectivités européennes au niveau international.

  • Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environment, de l'Energie et des affaires maritimes (France) www.developpement-durable.gouv.fr/-Developpement-durable-.html

    Ces administrations centrales sont en charge de l’élaboration, de la mise en oeuvre et de l’animation des politiques publiques en matière de développement durable : atténuation du changement climatique et adaptation au changement climatique, énergie et transition écologique, ressources naturelles et biodiversité, transport, prévention des risques, logement, urbanisme et planification territoriale, aménagement régional équilibré et amélioration des solidarités entre les territoires.
    Ils ont pour mission l’élaboration, la mise en oeuvre et l’évaluation des politiques nationales en matière d’aménagement et de planification locale et régionale durables : analyse des pratiques locales en matière d’urbanisme, conception de méthodes d’analyse spatiale à différentes échelles, et coordination de réseaux de professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme.
    Ces ministères mettent en oeuvre et animent les “plans d’action Ville Durable” et proposent différents types d’outils et/ou un soutien financier aux collectivités locales, tels que le programme EcoCités, le label EcoQuartier, ou encore l’appel à projets pour la revitalisation des centre bourgs.
    Ils sont également engagés au niveau européen, par exemple en portant le développement du référentiel européen de la ville durable.

  • Cerema www.cerema.fr

    Le Cerema est un centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement.
    Constituant, au plan national et territorial, un centre de ressources et d’expertises techniques et scientifiques en appui aux services de l’État et des collectivités locales, sa spécificité repose sur un ancrage territorial fort et sur sa capacité à faire le lien entre les administrations centrales, les services déconcentrés de l’État, les collectivités territoriales et l’ensemble des acteurs qui contribuent à la mise en œuvre des politiques publiques dans les champs de l’aménagement et du développement durable.
    Fort de son potentiel de recherche pluridisciplinaire, de son expertise technique et de son savoir-faire transversal, le Cerema intervient notamment dans les domaines de l’aménagement, de l’habitat, de la ville et des bâtiments durables, des transports et de leurs infrastructures, de la mobilité, de la sécurité routière, de l’environnement, de la prévention des risques, de la mer, de l’énergie et du climat.

  • Fnau www.fnau.org

    La Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU) regroupe plus de 1500 professionels issus des 50 agences d’urbanisme en France. Ces organismes publics partenariaux travaillent sur l’observation des territoires. Ils participent également à l’élaboration des politiques publiques en matière de développement urbain et spatial, ou à celle de stratégies prospectives.
    La FNAU est à la fois un réseau de professionnels et un réseau d’élus qui favorise le dialogue et le travail collaboratif sur les territoires.
    Le réseau favorise la diffusion de politiques locales innovantes et la Fnau joue un role important dans les débats nationaux portant sur les politiques urbaines.
    La Fnau participe également aux travaux de réseaux européens, directement ou via l’un de ses mebres.
    Les analyses et les points de vue d’experts de la Fnau sont diffusées par la Fnau à travers ses publications, accessibles sur son site web : www.fnau.org

D'où vient le RFSC?


Le RFSC est un outil web créé à l’origine pour accompagner et faciliter la mise en oeuvre de la charte de Leipzig. A la suite de la déclaration de Marseille des ministres européens en charge de la ville durable, en novembre 2008, une alliance intergouvernementale de l’ensemble des Etats Membres, de la commission europenne, ainsi que de réseaux de collectivités locales, a décidé de participer au développement et au test de l’outil. Les Etats membres européens ont mandaté le gouvernment français pour conduire cette initiative.

Depuis 2008, une vision européenne a été élaborée à l’aide d’experts de la ville durable aux profils très divers. Le rapport “Cities of Tomorrow – Challenges, visions, ways forward” (Commission Europeenne, DG Regio, 2011) synthétise les principes d’un développement urbain durable pour les villes européennes.

Cette nouvelle version du RFSC s’inspire de cette vision, ainsi que des défis et des modes de faire intégrés qui ont été identifiés. Le référentiel sera mis à jour régulièrement afin de prendre en compte les avancées du nouvel agenda urbain européen. Plus largement, il s’agit d’identifier et de valoriser toute forme d’initiative qui contribue à l’amélioration et à la diffusion des principes d’une ville durable en Europe.

Les “amis des villes durables”


NOS PARTENAIRES

Les partenaires suivants soutiennent le RFSC en offrant leur expertise, en fournissant des données
et en faisant la promotion du développement urbain intégré.

  • L'agence européenne de l'environnement www.eea.europa.eu

    L’agence européenne de l’environnement (AEE) est une agence de l’Union Européenne qui fournit une information robuste et indépendante sur l’environnement.
    Quelle morphologie pour votre ville? Quelle compacité? Où l’étalement urbain se produit-il et menace-t-il des espaces verts? Quelle est la qualité de l’air de votre ville?

    Cette information est centralisée et mise à disposition par l’AEE pour toutes les villes qui font actuellement partie du périmètre de l’atlas urbain, développé par la DG Regio. L’AEE a exploité les données de l’atlas urbain, ainsi que d’autres sources d’information pour produire des ensembles de données sur un certain nombre d’indicateurs urbains.

    Les autres sources principales sont :
    – Les services de suivi d’utilisation des sols Copernicus, mis à disposition gratuite par l’Union Européenne (Les couches hautes résolution sur l’imperméabilité, les forêts, les prairies, les zones humides, les plans d’eau permanents)
    – d’autres couches haute résolution pan européenne de Copernicus, qui fournit de l’information sur les caractéristiques spécifiques de land cover : la cartographie d’implantation, Corine Land Cover.
    – L’audit urbain, également de la DG Regio
    – Airbase pour la mesure de qualité de l’air
    -Le Système d’information sur l’eau en Europe ( Water Information System for Europe WISE)

    Vous pourrez explorer les cartes interactives de très bonne résolution (5 à 20 mètres) et vous pourrez également pour alimenter plus de 40 indicateurs de durabilité pour votre ville, et ceci gratuitement. En attendant, vous pouvez vous appuyer sur les différentes sources citées précédemment.

  • CITYKEYS www.citykeys-project.eu

    Le projet citykeys a défini un ensemble de 100 indicateurs clés pour les villes intelligentes et les projets intelligents. Les indicateurs ont été sélectionnés sur la base d’un inventaire de bases de données d’indicateurs nationales et globales, qui recense 5 000 indicateurs. L’objectif de ce projet H2020 (Horizon 2020) est de permettre un suivi transparent et partagé, ainsi que de comparer les solutions en matière de villes intelligentes à travers les villes européennes. Tous les projets H2020 “Ville intelligente” devront coopérer avec le projet CITYKEYS.

    Eurocities, le réseau des grandes villes européennes, coopère avec les villes sur ce projet en identifiant leurs besoins et en recueillant leurs retours d’utilisation, par exemple sur l’utilisation des indicateurs.

  • International Urban Food Network www.iufn.org/en

    IUFN promeut les systèmes alimentaires territoriaux et urbains comme un moyen d’assurer la sécurité alimentaire des collectivités locales et, au final, de construire des territoires résilients et des villes durables, avec un focus sur les pays de l’OCDE.

    L’IUFN :
    – fournit des conseils et une assistance technique aux collectivités locales en matière de co-construction et de mise en oeuvre des politiques alimentaires locales.
    – facilite la diffusion et le transfert de connaissance, en particulier entre les collectivités locales et la recherche.
    – conduit un travail de sensibilisation sur les systèmes alternatifs d’alimentation durable et apporte une aide à la décision à travers la production d’une large gamme d’études et d’état de l’art transdisciplinaire des connaissances sur le sujet.
    Suite au pacte sur les politiques d’alimentation urbaine en octobre 2005 à Milan, et en partenariat avec les villes signataires, IUFN développe actuellement un système d’indicateurs permettant l’évaluation de l’impact des systèmes alimentaires territoriaux sur la durabilité globale du territoire

ACTEURS CLES ET INITIATIVES EUROPEENNES

  • URBACT www.urbact.eu

    URBACT est un programme européen d’échange qui promeut le développement urbain durable, intégrant les dimensions économique, sociale et environnementale. Il permet aux villes de travailler ensemble afin d’élaborer des solutions nouvelles, pragmatiques et durables pour faire face aux grands défis urbains.
    Jusqu’à maintenant, 7000 personnes issues de 500 villes, dans 29 pays, ont participé au programme URBACT.

    URBACT capitalise les connaissances et les savoir faire à travers la publication régulière d’états de l’art, d’études de cas, d’entretiens avec les acteurs locaux ou encore de compte rendu de visite de sites.

  • Direction Générale pour les politiques régionales et urbaines www.ec.europa.eu/regional_policy/en

    La direction générale pour les politiques régionales et urbaines de la commission européenne est responsible de la co gestion, avec les Etats Membres, des fonds européens de développement régional (196 milliards d’euros pour la période 2014-2020)

    Les villes et, de manière plus générale les aires urbaines, font l’objet d’une attention particulière dans la cadre de la politique de cohésion :
    – Les aires urbaines sont directement identifiées comme les cibles d’investissements prioritaires des fonds européens de développement régionale, et environ 15 milliard d’euros issus de ces fonds sont destinés à des stratégies intégrées de développement urbain durable.
    – De nouveaux mécanismes tels que les développement locaux d’initiative communautaire (CLLD)et les investissements territoriaux intégrés (ITI) ont été mis en place
    – Les nouvelles initiatives d’actions d’innovation urbaine (UIA) permettent d’identifier et de tester de nouvelles solutions pour relever les défis posés par le développement urbain à travers des appels à projets annuels.
    – Le programme URBACT III a été renforcé pour renforcer les compétences et améliorer les échanges de connaissance entre les villes

    Par ailleurs, la DG REGIO est l’un des pilotes du processus d’agenda urbain européen, qui vise à renforcer le role des villes dans l’élaboration et la mise en oeuvre des politiques, et qui améliore la réglementation, le financement et les connaissances sur les problématiques urbaines. L’agenda urbain européen est élaboré en collaboration avec les Etats membres, les villes, les ONG et d’autres acteurs.

  • Convention des maires 2030 www.covenantofmayors.eu

    La convention des maires est un engagement volontaire et contraignant pour les collectivités locales qui souhaitent améliorer leur efficacité énergétique et l’utilisation des énergies renouvelables sur leurs territoires. Depuis 2015, qui marque le lancement d’une nouvelle convention des maires pour le climat et l’énergie, il s’agit également de renforcer la résilience des territoires face aux effets du changement climatique.

    Plus de 6000 autorités locales européennes se sont déjà engagé pour favoriser l’élaboration de plans et d’actions ambitieux pour l’atténuation de et l’adaptation au changement climatique, en accord avec les ambitions de l’Union Européenne d’une réduction d’au moins 40% des gaz à effet de serre à l’horizon 2030 (par rapport aux niveaux de 1990).

    Les signataires de la convention prévoient de préparer un inventaire de leurs émissions et de soumettre, dans l’année suivant la signature de la convention, un plan d’action pour l’énergie durable précisant les actions clés qu’ils prévoient de mettre en place. Les autorités locales, les provinces et les régions peuvent participer.

    Assistance et information peuvent être fournies par les coodinateurs de la convention, mais aussi depuis le site internet. Sont ainsi disponibles : un catalogue des plans d’actions Energie durable, une base de données de 2000 bonnes pratiques, les “ Références d’excellence” , ainsi que 25 études de cas (en anglais).

    Le bureau de la convention des maires est responsible de l’initiative dans son ensemble et propose une assistance technique, administrative et en matière de communication. Il est géré par un consortium de réseaux d’autorités locales et régionales, piloté par Energy cities, et composé de Climate alliance, le CCRE, Eurocities et Fedarene.

  • La norme ISO 37120 : indicateurs relatifs aux services urbains et à la qualité de vie

    Cette norme internationale vise à fournir un système commun d’indicateurs quantitatifs relatifs aux services urbains et à la qualité de vie pour toutes les villes du monde. Son système de certification à 5 niveaux, d’aspirant à gold, récompense le nombre d’indicateurs issus de la norme que la ville parvient à renseigner.

    Plus de 250 villes utilisent cette norme sur la plateforme internet appartenant au World City Council on Data : http://www.dataforcities.org/. 20 villes pionnières ont publié leurs données sur le portail de données hébergé sur ce site.

    La norme ISO 37120 est actuellement en phase de révision, de manière à mieux prendre en compte les problématiques de développement durable traitées par la norme ISO 37101 qui chapeaute les normes produites au sein du comité technique 268. La nouvelle version de la norme, proposant un système renouvelé d’indicateurs, sera publié en 2017.
    ISO http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=62436

  • L’atlas urbain a été élaboré pour répondre aux besoins des villes européennes. Il constitue une partie des services de suivi de l’occupation des sols Copernicus, et il est hébergé par l’agence européenne de l’environnement. Il contient des données relatives à l’utilisation et l’occupation des sols à la résolution de 2,5 mètres pour les villes moyennes et les grandes villes, ainsi que leurs voisinages. Pour l’année de référence 2006, les zones urbaines élargies et les zones urbaines fonctionnelles comprenant plus de 100 000habitants, ce qui correspond aux villes et agglomérations de plus de 50 000 habitants ont été ajoutées, soit : 305 zones urbaines élargies et leurs voisinages

  • European Green Capital and Green Leaf www.ec.europa.eu/environment/europeangreencapital

    The European Green Capital Award is awarding an European city for its astounding environmental record, since 2010 and for every year. This award, coordinated by DG Environment, is part of the European Commission recognition and promotion of the important role played by local authorities in improving the environment along the quality of life in cities.

    The competition is opened to cities of more than 100 000 inhabitants from EU Member States, EU Candidate Countries, Iceland, Liechtenstein, Norway and Switzerland.

    The winning cities to date include: Stockholm in 2010, Hamburg in 2011, Vitoria-Gasteiz in 2012, Nantes in 2013 and Copenhagen in 2014. Bristol will hold the title in 2015, Ljubljana in 2016 and Essen in 2017.

    The European Green Leaf competition recognises and rewards efforts, made by smaller cities, and is thus opened to cities from 20 000 to 100 000 inhabitants.

  • ICLEI www.iclei.org

    ICLEI-Local Governments for Sustainability is the world’s leading network of over 1,000 cities, towns and metropolises committed to building a sustainable future.
    Founded in 1990, ICLEI works through performance-based, results-oriented campaigns and programmes to achieve tangible improvements in global environmental and sustainable urban development.

    The European Secretariat of ICLEI-Local Governments for Sustainability (ICLEI Europe) addresses local sustainability in Europe, working closely with local governments and their partners to achieve this. Working across a number of themes, the organisation has a strong focus on building capacity, sharing knowledge, and supporting local governments in the implementation of sustainable development at community level.

    ICLEI Europe works with members and partners to promote sustainable resource management, climate mitigation and adaptation strategies, sustainable economy and procurement policies, as well as social innovation and participatory governance.

  • European Urban Knowledge Network www.eukn.eu

    The European Urban Knowledge Network (EUKN) is a network of 8 EU Member States*. EUKN is designed to enhance the exchange of knowledge and expertise on tackling urban issues throughout Europe. It builds a bridge between different professionals in the field of urban policy, research and practice.

    EUKN main asset is its comprehensive e-library (available on www.eukn.org) comprising more than 6,000 validated research reports, case studies, policy documents and network information.

    EUKN is supported by its National Focal Points, one per participating country, which are responsible for the collection and dissemination of urban knowledge at their national level.

    *Belgium, Cyprus, Czech Republic, France, Germany, Hungary, Luxembourg, the Netherlands

  • The European Innovation Partnership on Smart Cities and Communities www.eu-smartcities.eu

    The European Innovation Partnership on Smart Cities and Communities (EIP-SCC) is an initiative supported by the European Commission bringing together cities, industry, SMEs, banks, research and other smart city actors.

    It enable to:
    – get in touch with potential partners or peers who work on the same subject, have a specific expertise or experience.
    – find interesting completed or ongoing smart cities projects and know more about their needs, the barriers they have overcome and their inspiring conclusions.
    – find more about funding opportunities and promote one’s projects, events and publications.

  • Green City Index

    The Green City Index has been developed by the Economist Intelligence Unit with Siemens to allow cities and key stakeholder groups — such as city, experts, civil society — to compare their city’s performance against others overall, and within each category.

    The Index scores cities across eight categories: CO2 emissions, energy, buildings, transport, water, waste and land use, air quality and environmental governance.
    30 individual indicators are used measures:
    – current environmental performance. For example, level of CO2 emissions, how much waste it produces or what are the levels of air pollution.
    – the city commitment and ongoing actions to reduce their future environmental impact. For example, renewable energy and energy efficiency targets.

    An independent panel of urban sustainability experts provided insights and feedback on the methodology.
    2009 report and results are available on a dedicated website along other reports for the other continents. City’s context are also described as its best practice and innovative ideas.
    Following this benchmapping, the CryPT tool has been developed to evaluate environmental and impacts of individual technologies being implemented.
    http://www.siemens.com/entry/cc/en/greencityindex.htm

  • The City Prosperity Index

    The City Prosperity Index (CPI) is a UN Habitat Initiative for the external assessment of cities sustainable urban development. It is based on the five dimensions of the Wheel of prosperity, as presented in the report ”State of the World’s Cities 2012/2013”: productivity, infrastructures, quality of life, equity and environmental sustainability. The central dimension of the wheel has been added to the index since: “governance and legislation”. The index provides an indication of how solid or weak are the prosperity factors available to any individual city.

    The Goal of this initiative is to support the development of urban indicators, data and statistics and to identify opportunities and potential areas of intervention so that the cities become more prosperous.

    The CPI includes various components partially covered in other measures such:
    – the Green City Index, Economy Intelligent Unit and Siemens.
    – the Ecological City Index, http://www.ecocitystandards.org/
    – The Livable City Index, Monocle.
    – The Human Development Index (HDI), included in the ‘City Human Development Index’(CHDI).

    The index has been calculated for a range of major cities in July 2015, cities wanting to be evaluated has to contact UN Habitat.
    http://urbandata.unhabitat.org

  • URBIS (Urban Land recycling Information Services for Sustainable Cities) www.ict-urbis.eu

    URBIS project aims to support cities in developing sustainable urban plans, by enabling them to assess open spaces’ potentials either for urban green infrastructure or for urban development. This analysis is based on factors like the area’s connectivity and proximity to sites of interest, and for the green infrastructure, the fragmentation and dispersion of the green spaces.

    Based on data available thanks to the Urban Atlas or through URBIS analysis of very high resolution satellite photos, URBIS will indeed provide data on the distribution and character of open spaces and green areas in the cities, from the residential block to the city and its periphery scale. This information combined with the city local data would be able to provide cities with a better understanding of their urban development patterns and of how it is linked to socio-economic conditions, real estate market and urban planning policies. Highly interactive online analytical tools – URBIS Integration and Evaluation tools – are in development so that cities can browse through the data available and launch their own analysis