Le RFSC en quelques mots

Le RFSC est un référentiel en ligne des villes et des territoires durables. Il aide les collectivités locales et leurs partenaires à élaborer et mettre en oeuvre des stratégies urbaines. En s’appuyant sur la charte de Leipzig, le site Internet porte une vision commune de la ville durable européenne à travers 30 objectifs stratégiques. Son ambition : favoriser un développement urbain intégré pour les villes de toutes tailles en Europe et valoriser les projets urbains durables.

Ils nous parlent du référentiel

Qui nous sommes

L’équipe de pilotage du RFSC est composée du ministère français du logement et de l’habitat durable, du conseil des communes et régions d’Europe, et du Cerema (un établissement public qui travaille auprès des autorités nationales et locales dans le champ du développement durable).

• CCRE conseil des communes et régions d'Europe www.ccre.org/en 

  Le Conseil des Communes et Régions  d’Europe (CCRE) est la plus importante et la plus ancienne association de collectivités territoriales en Europe. Elle est la seule organisation à fédérer les associations nationales d’autorités locales et régionales de 41 pays européens et représente, à travers elles, tous les niveaux de territoires – locaux, intermédiaires et régionaux.
  Depuis sa création en 1951, le CCRE promeut la construction d’une Europe unie, pacifique et démocratique fondée sur l’autonomie locale, le respect du principe de subsidiarité et la participation des citoyens. Notre travail s’organise autour de deux piliers :
  1. Influer sur les politiques européennes dans tous les domaines affectant les municipalités et les régions ;
  2. Constituer un forum de débat et de coopération entre les autorités locales et régionales en Europe via nos associations nationales.
  Le CCRE est également la section européenne de l’organisation mondiale Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU), par laquelle nous représentons les collectivités européennes au niveau international.

• Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environment, de l'Energie et des affaires maritimes (France) www.developpement-durable.gouv.fr/-Developpement-durable-.html 

  Ces administrations centrales sont en charge de l’élaboration, de la mise en oeuvre et de l’animation des politiques publiques en matière de développement durable : atténuation du changement climatique et adaptation au changement climatique, énergie et transition écologique, ressources naturelles et biodiversité, transport, prévention des risques, logement, urbanisme et planification territoriale, aménagement régional équilibré et amélioration des solidarités entre les territoires.
  Ils ont pour mission l’élaboration, la mise en oeuvre et l’évaluation des politiques nationales en matière d’aménagement et de planification locale et régionale durables : analyse des pratiques locales en matière d’urbanisme, conception de méthodes d’analyse spatiale à différentes échelles, et coordination de réseaux de professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme.
  Ces ministères mettent en oeuvre et animent les “plans d’action Ville Durable” et proposent différents types d’outils et/ou un soutien financier aux collectivités locales, tels que le programme EcoCités, le label EcoQuartier, ou encore l’appel à projets pour la revitalisation des centre bourgs.
  Ils sont également engagés au niveau européen, par exemple en portant le développement du référentiel européen de la ville durable.

• Cerema www.cerema.fr 

  Le Cerema est un centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement.
  Constituant, au plan national et territorial, un centre de ressources et d’expertises techniques et scientifiques en appui aux services de l’État et des collectivités locales, sa spécificité repose sur un ancrage territorial fort et sur sa capacité à faire le lien entre les administrations centrales, les services déconcentrés de l’État, les collectivités territoriales et l’ensemble des acteurs qui contribuent à la mise en œuvre des politiques publiques dans les champs de l’aménagement et du développement durable.
  Fort de son potentiel de recherche pluridisciplinaire, de son expertise technique et de son savoir-faire transversal, le Cerema intervient notamment dans les domaines de l’aménagement, de l’habitat, de la ville et des bâtiments durables, des transports et de leurs infrastructures, de la mobilité, de la sécurité routière, de l’environnement, de la prévention des risques, de la mer, de l’énergie et du climat.

D'où vient le RFSC?

Le RFSC est un outil web créé à l’origine pour accompagner et faciliter la mise en oeuvre de la charte de Leipzig. A la suite de la déclaration de Marseille des ministres européens en charge de la ville durable, en novembre 2008, une alliance intergouvernementale de l’ensemble des Etats Membres, de la commission europenne, ainsi que de réseaux de collectivités locales, a décidé de participer au développement et au test de l’outil. Les Etats membres européens ont mandaté le gouvernment français pour conduire cette initiative.

Depuis 2008, une vision européenne a été élaborée à l’aide d’experts de la ville durable aux profils très divers. Le rapport “Cities of Tomorrow – Challenges, visions, ways forward” (Commission Europeenne, DG Regio, 2011) synthétise les principes d’un développement urbain durable pour les villes européennes.

Cette nouvelle version du RFSC s’inspire de cette vision, ainsi que des défis et des modes de faire intégrés qui ont été identifiés. Le référentiel sera mis à jour régulièrement afin de prendre en compte les avancées du nouvel agenda urbain européen. Plus largement, il s’agit d’identifier et de valoriser toute forme d’initiative qui contribue à l’amélioration et à la diffusion des principes d’une ville durable en Europe.

Les “amis des villes durables”

NOS PARTENAIRES

Les partenaires suivants soutiennent le RFSC en offrant leur expertise, en fournissant des données
et en faisant la promotion du développement urbain intégré.

• L'agence européenne de l'environnement www.eea.europa.eu 

  L’agence européenne de l’environnement (AEE) est une agence de l’Union Européenne qui fournit une information robuste et indépendante sur l’environnement.
  Quelle morphologie pour votre ville? Quelle compacité? Où l’étalement urbain se produit-il et menace-t-il des espaces verts? Quelle est la qualité de l’air de votre ville?

  Cette information est centralisée et mise à disposition par l’AEE pour toutes les villes qui font actuellement partie du périmètre de l’atlas urbain, développé par la DG Regio. L’AEE a exploité les données de l’atlas urbain, ainsi que d’autres sources d’information pour produire des ensembles de données sur un certain nombre d’indicateurs urbains.

  Les autres sources principales sont :
  – Les services de suivi d’utilisation des sols Copernicus, mis à disposition gratuite par l’Union Européenne (Les couches hautes résolution sur l’imperméabilité, les forêts, les prairies, les zones humides, les plans d’eau permanents)
  – d’autres couches haute résolution pan européenne de Copernicus, qui fournit de l’information sur les caractéristiques spécifiques de land cover : la cartographie d’implantation, Corine Land Cover.
  – L’audit urbain, également de la DG Regio
  – Airbase pour la mesure de qualité de l’air
  -Le Système d’information sur l’eau en Europe ( Water Information System for Europe WISE)

  Vous pourrez explorer les cartes interactives de très bonne résolution (5 à 20 mètres) et vous pourrez également pour alimenter plus de 40 indicateurs de durabilité pour votre ville, et ceci gratuitement. En attendant, vous pouvez vous appuyer sur les différentes sources citées précédemment.

• CITYKEYS www.ec.europa.eu/regional_policy/en 

  Le projet citykeys a défini un ensemble de 100 indicateurs clés pour les villes intelligentes et les projets intelligents. Les indicateurs ont été sélectionnés sur la base d’un inventaire de bases de données d’indicateurs nationales et globales, qui recense 5 000 indicateurs. L’objectif de ce projet H2020 (Horizon 2020) est de permettre un suivi transparent et partagé, ainsi que de comparer les solutions en matière de villes intelligentes à travers les villes européennes. Tous les projets H2020 “Ville intelligente” devront coopérer avec le projet CITYKEYS.

  Eurocities, le réseau des grandes villes européennes, coopère avec les villes sur ce projet en identifiant leurs besoins et en recueillant leurs retours d’utilisation, par exemple sur l’utilisation des indicateurs.

• International Urban Food Network www.iufn.org/en 

  IUFN promeut les systèmes alimentaires territoriaux et urbains comme un moyen d’assurer la sécurité alimentaire des collectivités locales et, au final, de construire des territoires résilients et des villes durables, avec un focus sur les pays de l’OCDE.

  L’IUFN :
  – fournit des conseils et une assistance technique aux collectivités locales en matière de co-construction et de mise en oeuvre des politiques alimentaires locales.
  – facilite la diffusion et le transfert de connaissance, en particulier entre les collectivités locales et la recherche.
  – conduit un travail de sensibilisation sur les systèmes alternatifs d’alimentation durable et apporte une aide à la décision à travers la production d’une large gamme d’études et d’état de l’art transdisciplinaire des connaissances sur le sujet.
  Suite au pacte sur les politiques d’alimentation urbaine en octobre 2005 à Milan, et en partenariat avec les villes signataires, IUFN développe actuellement un système d’indicateurs permettant l’évaluation de l’impact des systèmes alimentaires territoriaux sur la durabilité globale du territoire

ACTEURS CLES ET INITIATIVES EUROPEENNES

• URBACT www.urbact.eu 

  URBACT est un programme européen d’échange qui promeut le développement urbain durable, intégrant les dimensions économique, sociale et environnementale. Il permet aux villes de travailler ensemble afin d’élaborer des solutions nouvelles, pragmatiques et durables pour faire face aux grands défis urbains.
  Jusqu’à maintenant, 7000 personnes issues de 500 villes, dans 29 pays, ont participé au programme URBACT.

  URBACT capitalise les connaissances et les savoir faire à travers la publication régulière d’états de l’art, d’études de cas, d’entretiens avec les acteurs locaux ou encore de compte rendu de visite de sites.

• Direction Générale pour les politiques régionales et urbaines www.ec.europa.eu/regional_policy/en 

  La direction générale pour les politiques régionales et urbaines de la commission européenne est responsible de la co gestion, avec les Etats Membres, des fonds européens de développement régional (196 milliards d’euros pour la période 2014-2020)

  Les villes et, de manière plus générale les aires urbaines, font l’objet d’une attention particulière dans la cadre de la politique de cohésion :
  – Les aires urbaines sont directement identifiées comme les cibles d’investissements prioritaires des fonds européens de développement régionale, et environ 15 milliard d’euros issus de ces fonds sont destinés à des stratégies intégrées de développement urbain durable.
  – De nouveaux mécanismes tels que les développement locaux d’initiative communautaire (CLLD)et les investissements territoriaux intégrés (ITI) ont été mis en place
  – Les nouvelles initiatives d’actions d’innovation urbaine (UIA) permettent d’identifier et de tester de nouvelles solutions pour relever les défis posés par le développement urbain à travers des appels à projets annuels.
  – Le programme URBACT III a été renforcé pour renforcer les compétences et améliorer les échanges de connaissance entre les villes

  Par ailleurs, la DG REGIO est l’un des pilotes du processus d’agenda urbain européen, qui vise à renforcer le role des villes dans l’élaboration et la mise en oeuvre des politiques, et qui améliore la réglementation, le financement et les connaissances sur les problématiques urbaines. L’agenda urbain européen est élaboré en collaboration avec les Etats membres, les villes, les ONG et d’autres acteurs.

• Convention des maires 2030 www.covenantofmayors.eu 

  La convention des maires est un engagement volontaire et contraignant pour les collectivités locales qui souhaitent améliorer leur efficacité énergétique et l’utilisation des énergies renouvelables sur leurs territoires. Depuis 2015, qui marque le lancement d’une nouvelle convention des maires pour le climat et l’énergie, il s’agit également de renforcer la résilience des territoires face aux effets du changement climatique.

  Plus de 6000 autorités locales européennes se sont déjà engagé pour favoriser l’élaboration de plans et d’actions ambitieux pour l’atténuation de et l’adaptation au changement climatique, en accord avec les ambitions de l’Union Européenne d’une réduction d’au moins 40% des gaz à effet de serre à l’horizon 2030 (par rapport aux niveaux de 1990).

  Les signataires de la convention prévoient de préparer un inventaire de leurs émissions et de soumettre, dans l’année suivant la signature de la convention, un plan d’action pour l’énergie durable précisant les actions clés qu’ils prévoient de mettre en place. Les autorités locales, les provinces et les régions peuvent participer.

  Assistance et information peuvent être fournies par les coodinateurs de la convention, mais aussi depuis le site internet. Sont ainsi disponibles : un catalogue des plans d’actions Energie durable, une base de données de 2000 bonnes pratiques, les “ Références d’excellence” , ainsi que 25 études de cas (en anglais).

  Le bureau de la convention des maires est responsible de l’initiative dans son ensemble et propose une assistance technique, administrative et en matière de communication. Il est géré par un consortium de réseaux d’autorités locales et régionales, piloté par Energy cities, et composé de Climate alliance, le CCRE, Eurocities et Fedarene.

• La norme ISO 37120 : indicateurs relatifs aux services urbains et à la qualité de vie 

  Cette norme internationale vise à fournir un système commun d’indicateurs quantitatifs relatifs aux services urbains et à la qualité de vie pour toutes les villes du monde. Son système de certification à 5 niveaux, d’aspirant à gold, récompense le nombre d’indicateurs issus de la norme que la ville parvient à renseigner.

  Plus de 250 villes utilisent cette norme sur la plateforme internet appartenant au World City Council on Data : http://www.dataforcities.org/. 20 villes pionnières ont publié leurs données sur le portail de données hébergé sur ce site.

  La norme ISO 37120 est actuellement en phase de révision, de manière à mieux prendre en compte les problématiques de développement durable traitées par la norme ISO 37101 qui chapeaute les normes produites au sein du comité technique 268. La nouvelle version de la norme, proposant un système renouvelé d’indicateurs, sera publié en 2017.
  ISO http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=62436

• L’atlas urbain www.land.copernicus.eu/local/urban-atlas 

  L’atlas urbain a été élaboré pour répondre aux besoins des villes européennes. Il constitue une partie des services de suivi de l’occupation des sols Copernicus, et il est hébergé par l’agence européenne de l’environnement. Il contient des données relatives à l’utilisation et l’occupation des sols à la résolution de 2,5 mètres pour les villes moyennes et les grandes villes, ainsi que leurs voisinages. Pour l’année de référence 2006, les zones urbaines élargies et les zones urbaines fonctionnelles comprenant plus de 100 000habitants, ce qui correspond aux villes et agglomérations de plus de 50 000 habitants ont été ajoutées, soit : 305 zones urbaines élargies et leurs voisinages

• European Green Capital and Green Leaf www.ec.europa.eu/environment/europeangreencapital 

  Le prix de la capitale verte européenne récompense une ville européenne pour son bilan environnemental chaque année depuis 2010. Ce prix, coordonné par la DG Environnement, fait partie de la reconnaissance et de la promotion par la Commission européenne du rôle important joué par les autorités locales dans l’amélioration de l’environnement et la qualité de la vie dans les villes.

  Le concours est ouvert aux villes de plus de 100 000 habitants des États membres de l’UE, des pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne, de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse.

  Les villes gagnantes à ce jour sont: Stockholm en 2010, Hambourg en 2011, Vitoria-Gasteiz en 2012, Nantes en 2013 et Copenhague en 2014. Bristol détiendra le titre en 2015, Ljubljana en 2016 et Essen en 2017.

  Le concours européen Green Leaf reconnaît et récompense les efforts déployés par les petites villes et s’ouvre donc aux villes de 20 000 à 100 000 habitants.

• ICLEI www.iclei.org 

  ICLEI-Les gouvernements locaux pour la durabilité est le premier réseau mondial des villes et métropoles engagées dans la construction d’un avenir durable.
  Fondé en 1990, ICLEI mène des campagnes et des programmes axés sur la performance et les résultats afin d’améliorer de manière tangible l’environnement mondial et le développement urbain durable.

  Le Secrétariat européen de ICLEI – Les gouvernements locaux pour la durabilité (ICLEI Europe) s’occupe de la durabilité locale en Europe et collabore étroitement avec les gouvernements locaux et leurs partenaires pour y parvenir. Travaillant sur plusieurs thèmes, l’organisation se concentre sur le renforcement des capacités, le partage des connaissances et le soutien des gouvernements locaux dans la mise en œuvre du développement durable au niveau communautaire.

  ICLEI Europe travaille avec les membres et les partenaires pour promouvoir la gestion durable des ressources, les stratégies d’atténuation du changement climatique et d’adaptation au climat, les politiques d’économie et d’approvisionnement durables, ainsi que l’innovation sociale et la gouvernance participative.

• European Urban Knowledge Network www.eukn.eu 

  Le réseau de connaissances urbain Européen (EUKN) est un réseau de 8 États membres*. EUKN est conçu pour améliorer l’échange de connaissances et d’expertises en matière de résolution de problèmes urbains en Europe. Il crée un pont entre différents professionnels dans le domaine de la politique, de la recherche et de la pratique urbaines.

  Le principal atout de EUKN est sa bibliothèque électronique complète (disponible sur www.eukn.org) comprenant plus de 6 000 rapports de recherche validés, études de cas, documents de politique et informations de réseau.

  EUKN est soutenu par ses points de contact nationaux, un par pays participant, qui sont responsables de la collecte et de la diffusion des connaissances urbaines au niveau national.

  * Belgique, Chypre, République tchèque, France, Allemagne, Hongrie, Luxembourg, Pays-Bas

• The European Innovation Partnership on Smart Cities and Communities www.eu-smartcities.eu 

  Le partenariat européen d’innovation des villes et des communautés intelligentes (EIP-SCC) est une initiative soutenue par la Commission européenne qui réunit les villes, l’industrie, les PME, les banques, la recherche et d’autres acteurs des villes intelligentes.

  Cela permet de:
  – entrer en contact avec des partenaires potentiels ou des pairs qui travaillent sur le même sujet, qui possèdent une expertise ou une expérience spécifique.
  – trouvez des projets de villes intelligentes terminés ou en cours intéressants et en savoir plus sur leurs besoins, les obstacles qu’ils ont surmontés et leurs conclusions inspirantes.
  – en savoir plus sur les possibilités de financement et promouvoir ses projets, événements et publications.

• Green City Index 

  Economist Intelligence Unit et Siemens ont mis au point le Green City Index afin de permettre aux villes et aux principaux groupes de partenaires (villes, experts, société civile) de comparer les performances de leur ville à celles d’autres, dans diverses catégories.

  L’Indice classe les villes dans huit catégories: émissions de CO2, énergie, bâtiments, transports, eau, utilisation des déchets et des sols, qualité de l’air et gouvernance environnementale.
  30 indicateurs individuels sont utilisés des mesures:
  – performance environnementale actuelle. Par exemple, le niveau d’émissions de CO2, la quantité de déchets produite ou les niveaux de pollution de l’air.
  – l’engagement de la ville et les actions en cours pour réduire son impact futur sur l’environnement. Par exemple, les objectifs en matière d’énergie renouvelable et d’efficacité énergétique.

  Un groupe indépendant d’experts en durabilité urbaine a fourni des informations et des commentaires sur la méthodologie.
  Le rapport et les résultats de 2009 sont disponibles sur un site web dédié ainsi que d’autres rapports sur les autres continents. Le contexte de la ville est également décrit comme sa meilleure pratique et ses idées novatrices.
  Suite à cette analyse comparative, l’outil CryPT a été développé pour évaluer l’environnement et les impacts des technologies individuelles mises en œuvre.
  http://www.siemens.com/entry/cc/en/greencityindex.htm

• The City Prosperity Index 

  L’indice de prospérité urbaine (IPC) est une initiative d’ONU-Habitat pour l’évaluation externe du développement urbain durable des villes. Il s’appuie sur les cinq dimensions de la Roue de la prospérité, présentées dans le rapport «L’état des villes du monde 2012/2013»: productivité, infrastructures, qualité de vie, équité et durabilité de l’environnement. La dimension centrale de la roue a été ajoutée à l’indice depuis: «gouvernance et législation». L’indice fournit une indication de la solidité ou de la faiblesse des facteurs de prospérité disponibles pour chaque ville.

  L’objectif de cette initiative est de soutenir l’élaboration d’indicateurs, de données et de statistiques urbaines et d’identifier les opportunités et les domaines d’intervention potentiels afin que les villes deviennent plus prospères.

  L’IPC comprend divers composants partiellement couverts par d’autres mesures telles que:
  – le Green City Index, l’Economy Intelligent Unit et Siemens.
  – l’index des villes écologiques, http://www.ecocitystandards.org/
  – L’index des villes habitables, Monocle.
  – L’indice de développement humain (IDH), inclus dans «l’indice de développement humain de la ville» (IDCH).

  L’indice a été calculé pour plusieurs grandes villes en juillet 2015, les villes qui souhaitent être évaluées doivent contacter UN Habitat.
  http://urbandata.unhabitat.org

• URBIS (Urban Land recycling Information Services for Sustainable Cities) www.ict-urbis.eu 

  Le projet URBIS vise à aider les villes à élaborer des plans urbains durables en leur permettant d’évaluer le potentiel des espaces ouverts, que ce soit en matière d’infrastructure verte ou de développement urbain. Cette analyse est basée sur des facteurs tels que la connectivité de la zone et la proximité des sites d’intérêt, ainsi que pour l’infrastructure verte, la fragmentation et la dispersion des espaces verts.

  Sur la base des données disponibles grâce à l’Atlas urbain ou à l’analyse par URBIS de photographies satellites à très haute résolution, URBIS fournira en effet des données sur la répartition et le caractère des espaces verts et des espaces verts dans les villes, du bloc résidentiel à la ville et à sa périphérie. échelle. Ces informations, combinées aux données locales des villes, permettraient aux villes de mieux comprendre leurs schémas de développement urbain et leurs liens avec les conditions socio-économiques, le marché immobilier et les politiques de planification urbaine. Des outils d’analyse en ligne hautement interactifs – les outils d’intégration et d’évaluation URBIS – sont en cours de développement pour permettre aux villes de parcourir les données disponibles et de lancer leur propre analyse.